La présente licence définit les droits que vous obtenez lorsque vous achetez ou générez un ebook via E-Book Factory, notamment en cas de revente ou d'utilisation commerciale.

1. Propriété du contenu

E-Book Factory fournit un outil de génération d'ebooks mais ne revendique pas la propriété des contenus finaux générés à partir de vos idées, titres ou descriptions. Sous réserve du respect des présentes conditions, vous disposez d'un droit d'exploitation sur l'ebook généré.

2. Licence accordée

Sauf mention contraire sur l'offre choisie, la licence inclut :

• Le droit de vendre l'ebook à votre propre audience (clients, abonnés, communauté…).
• Le droit de le commercialiser sur les plateformes de votre choix (site perso, boutique en ligne, marketplace autorisée, etc.).
• Le droit de le modifier (titre, visuels, mise en page) pour l'adapter à votre branding.

3. Restrictions importantes

Vous n'êtes pas autorisé à :

• Revendre l'ebook comme faisant partie d'un pack de templates concurrents à E-Book Factory (SaaS concurrent, marketplace de prompts, etc.).
• Revendiquer que l'ebook a été écrit par une maison d'édition ou un auteur tiers sans son accord.
• Utiliser l'ebook pour des activités illégales, trompeuses ou contraires aux plateformes de diffusion (spam, scam, etc.).
• Revendre l'accès à E-Book Factory lui-même ou présenter le Service comme votre propre outil sans accord spécifique.

4. Crédits facultatifs

Vous êtes libre de mentionner ou non l'origine de l'ebook. Un crédit de type "Créé avec E-Book Factory" est apprécié mais facultatif, sauf mention contraire dans certaines offres promotionnelles.

5. Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes entièrement responsable des déclarations légales, fiscales et administratives liées à la revente de vos ebooks (facturation, TVA, droits d'auteur potentiels, etc.).

6. Durée de la licence

La licence de revente est en principe accordée pour une durée illimitée, sous réserve du respect des présentes conditions et du paiement intégral des sommes dues lors de l'achat.

7. Résiliation de la licence

En cas de violation manifeste de ces conditions (fraude, diffusion illégale massive, utilisation contraire aux lois), E-Book Factory se réserve le droit de retirer la licence de revente et de bloquer l'accès à de futures mises à jour ou fonctionnalités, sans préjudice d'autres actions.

8. Avertissement

Cette licence est un cadre générique pour des ebooks vendus à votre audience. Selon votre pays, votre statut juridique et le type de contenu, des dispositions supplémentaires peuvent être nécessaires. Faites valider votre modèle économique par un professionnel du droit si besoin.